Déposée le 10 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Kapp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPP domicilié(e) siège sociale : 15, rue de l'Industrie - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 673 059 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ariel ANDRIEUX, Avocat domicilié(e) 119, rue Pierre Corneille - 69003 - LYON - France.
La marque Kapp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060186.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kapp est expirée depuis le 10 janvier 2024.
KAPP a également déposé les autres marques suivantes : HEATEX , KAPP FRANCE
KAPP, forme : société par actions simplifiée - siège sociale : 15, rue de l'Industrie - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 798673059
Maître Ariel ANDRIEUX, Avocat - 119, rue Pierre Corneille - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 3 septembre 2014 - Retrait partiel n°630390 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Stylisme (esthétique industrielle). Tous les services précités ne seront pas utilisés en relation avec les bateaux, moteurs et/ou hélices de bateaux.
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