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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPP
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HEATEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEATEX
KAPP, SAS

Numéro de dépôt :
95597861
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2025

Présentation de la marque HEATEX

Déposée le 14 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPP domicilié(e) 15 rue de l'Industrie - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 673 059 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque HEATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEATEX arrivera à expiration en date du 14 novembre 2025.

KAPP a également déposé les autres marques suivantes : KAPP FRANCE , Kapp


KAPP, SAS - 15 rue de l'Industrie - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 798673059


IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Inscription le 6 février 2006 - Changement d'adresse n°427672 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2299001 - Publication au BOPI 2005-10-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469811 - Publication au BOPI 2008-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Inscription le 16 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537877 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615661 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2015 n°2596797 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-10

Echangeurs thermiques (parties de machines). Echangeurs thermiques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.