Déposée le 14 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HEATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPP domicilié(e) 15 rue de l'Industrie - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 673 059 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque HEATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEATEX arrivera à expiration en date du 14 novembre 2025.
KAPP a également déposé les autres marques suivantes : KAPP FRANCE , Kapp
KAPP, SAS - 15 rue de l'Industrie - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 798673059
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Inscription le 6 février 2006 - Changement d'adresse n°427672 - Publication au BOPI 2006-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2299001 - Publication au BOPI 2005-10-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469811 - Publication au BOPI 2008-03-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Inscription le 16 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537877 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615661 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2015 n°2596797 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-10
Echangeurs thermiques (parties de machines). Echangeurs thermiques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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