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Marques déposées par KAPMAN AB (société de droit suédois
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KAPMAN AB (société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
99830217
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 1999 par KAPMAN AB (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 22 septembre 2024.

Le déposant est KAPMAN AB (société de droit suédois), domicilié(e) S-81181 SANDVIKEN, Suède - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830217.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 2009.

KAPMAN AB (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes : KAP MAN


KAPMAN AB (société de droit suédois) - S-81181 SANDVIKEN, Suède - France


CABINET LEPEUDRY - France


Publication - Publication au BOPI 2000-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Republication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Lames de scies parties de machines&. Lames de scies parties d'outils&.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).