M. KAPLAN Yann, Agissant pour le compte de la société CRYOSOL, en cours de formation
Numéro de dépôt :
3955963
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2022
Présentation de la marque CRYOSOL
Déposée le 24 octobre 2012 par monsieur KAPLAN Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRYOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est monsieur KAPLAN Yann domicilié(e) 168 Rue Cuvier - 69006 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KAPLAN Yann domicilié(e) 168 Rue Cuvier - 69006 - LYON - France.
La marque CRYOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYOSOL est expirée depuis le 24 octobre 2022.
M. KAPLAN Yann, Agissant pour le compte de la société CRYOSOL, en cours de formation - 168 Rue Cuvier - 69006 - LYON - France
M. KAPLAN Yann - 168 Rue Cuvier - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Appareils et instruments de contrôle de chaudières, appareils et instruments de conduite, de distribution, de transformation, d'accumulation, de réglage ou de commande de l'électricité, appareils et instruments pour la régulation de l'énergie thermique, panneaux solaires (pour la production de l'électricité), batteries solaires ;
Pompes à chaleur, échangeurs thermiques ; accumulateurs de chaleur ; appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires comportant notamment une accumulation de calories ou de frigories ; appareils de traitement d'eau et d'air ; installations pour la purification de l'eau ; capteurs solaires (chauffage), panneaux solaires (chauffage), chauffe eau, chaudières de chauffage, alimentateurs ;
Service d'installation, de réparation de systèmes électriques solaires, de systèmes d'exploitation des eaux, de systèmes et d'installation d'énergie ; services d'installations d'appareils et instruments pour la production de chaleur et de froid, et/ou d'électricité, de collecteurs solaires ; services d'installation d'appareils de climatisation, de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de chauffe eau.
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