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Marques déposées par KAPETANOVIC Francis
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NOIRVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIRVAL
KAPETANOVIC Francis

Numéro de dépôt :
3801954
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
NOIRVAL de KAPETANOVIC Francis

Présentation de la marque NOIRVAL

Déposée le 31 janvier 2011 par KAPETANOVIC Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIRVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est KAPETANOVIC Francis domicilié(e) 2 rue des terres au curé - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAPETANOVIC Francis domicilié(e) 2 rue des terres au curé - 75013 - PARIS - France.

La marque NOIRVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIRVAL est expirée depuis le 31 janvier 2021.


KAPETANOVIC Francis - 2 rue des terres au curé - 75013 - PARIS - France


KAPETANOVIC Francis - 2 rue des terres au curé - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Albums ; livres ; journaux ; brochures ; Revues périodiques. ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de produits sur tous les moyens de communication pour la vente en détail ou en gros, à savoir : livres, brochures, journaux, revues périodiques, albums ;

Distribution de journaux ;

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication d'albums et d'albums électroniques ; publication de livres et de revues périodiques électroniques ; publication de journaux électroniques.