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Marques déposées par KAPELSE
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KAP'TEUR by KAPELSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KAP'TEUR by KAPELSE
KAPELSE

Numéro de dépôt :
4514404
Date de dépôt :
10/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2029
KAP\'TEUR by KAPELSE de KAPELSE

Présentation de la marque KAP'TEUR by KAPELSE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par KAPELSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAP'TEUR by KAPELSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est KAPELSE domicilié(e) 5 Allée de Saint Cloud - 54600 - VILLLERS LES NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER RHEIN POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque KAP'TEUR by KAPELSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAP'TEUR by KAPELSE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.


KAPELSE - 5 Allée de Saint Cloud - 54600 - VILLLERS LES NANCY - France


CABINET BLEGER RHEIN POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Capteurs électroniques; Appareils électroniques pour le traitement de données; Instruments électroniques de surveillance autres qu'à usage médical; Instruments électroniques de commande de synchronisation; Dispositifs électroniques de contrôle; Appareils électriques de surveillance; Logiciels téléchargeables pour la surveillance et l'analyse à distance; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; Appareils de télésurveillance; Appareils de diagnostic autres qu'à usage médical; Logiciels; Appareils de communication de données; Appareils électroniques de surveillance; Appareils de détection; Appareils de mesurage; Instruments et appareils de mesure; Capteurs de mesure électroniques; Bases de données (électroniques); Programmes de traitement de données enregistrés sur des supports de données lisibles par une machine; appareils électroniques composés de capteurs électroniques de mesure de la température et des mouvements destinés à suivre l’évolution ou l’activité physique d’une personne au sein d’un logement ; appareils électroniques composés de capteurs électroniques de mesure de la température et des mouvements pour camions frigorifiques.