Déposée le 11 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAPAPA ON AQUAMEDITERRANEE :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « TRANSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAPAPA ON AQUAMEDITERRANEE : domicilié(e) Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 223 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAPAPA ON AQUAMEDITERRANEE domicilié(e) Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
La marque TRANSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAPAPA ON AQUAMEDITERRANEE : (S.A.R.L.) - Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France - SIREN 331223701
KAPAPA ON AQUAMEDITERRANEE - Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Appareils de traitement des eaux de piscines, des eaux domestiques et industrielles ; appareils électrophysiques cuivre argent ; appareils d'analyse, de lecture et d'affichage instantané, de contrôle et de régulation ; appareils de fabrication ou de dosage du chlore, de produits acides ou basiques, ainsi que tout autre produits de désinfection de l'eau ; appareils pilotants au moins une pompe doseuse ; appareils comportant un logiciel capable de contrôler leurs propres fonctionnement et, s'il y a lieu, de modifier d'éventuelles erreurs d'analyses, d'arrêter le mécanisme d'injection ou de production, tout en affichant visuellement un message d'anomalie pour l'utilisateur ; appareils mémorisant l'historique de leurs fonctionnements. Appareils produisant une eau stérilisée et stérilisante. Appareil capable de communiquer avec un ordinateur ou un minitel, par transport de l'information sur courant électrique pour réaliser une jonction de l'information avec un modem et une ligne téléphonique ; appareil pouvant informer automatiquement tout ordinateur relié à une ligne téléphonique ou électrique, d'un éventuel problème de fonctionnement ; appareil pouvant être interrogé à distance par transport de l'information sur courant électrique ou ligne téléphonique, à l'aide d'un ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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