SURETYS
Présentation de la marque SURETYS
Déposée le 25 mars 1992 par la société KAPA REYNOLDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURETYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SURETYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURETYS est expirée depuis le 25 mars 2002.
KAPA REYNOLDS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158742 - Publication au BOPI 1993-05-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13