Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOND
Numéro de dépôt :
1661037
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2001
Présentation de la marque BOND
Déposée le 19 mars 1991 par KAPA REYNOLDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOND est expirée depuis le 19 mars 2001.
KAPA REYNOLDS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42