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Marques déposées par KAP NEGOCES
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Kap Négoces
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kap Négoces
KAP NEGOCES

Numéro de dépôt :
4619174
Date de dépôt :
30/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2030
Kap Négoces de KAP NEGOCES

Présentation de la marque Kap Négoces

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par KAP NEGOCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kap Négoces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est KAP NEGOCES domicilié(e) Chemin des Mûrons - 42340 - VEAUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Monsieur Eric PANDRAUD domicilié(e) 17 A Rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque Kap Négoces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kap Négoces arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.

KAP NEGOCES a également déposé les autres marques suivantes : Kn


KAP NEGOCES - Chemin des Mûrons - 42340 - VEAUCHE - France


AVOCAT, Monsieur Eric PANDRAUD - 17 A Rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Appareils d'éclairage ; appareils de cuisson ; appareils de distribution d'eau ; torches électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.