Marque enregistrée - Marque en vigueur

KAP
KAP DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4422492
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
KAP de KAP DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque KAP

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par KAP DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est KAP DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 rue Louis Lagorgette - 33150 - CENON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque KAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAP arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.

KAP DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LE KIOSQUE A PIZZAS , le kiosque à pizzas , le kiosque à pizzas , LE KIOSQUE A PIZZAS , KIOSQUITO , LE KIOSQUE A PIZZAS


KAP DEVELOPPEMENT - 1 rue Louis Lagorgette - 33150 - CENON - France


IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 4 juin 2018 - Retrait partiel n°725159 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-04

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; publications électroniques (téléchargeables) ; encyclopédies et livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données et ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendriers ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; livres de recettes culinaires ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides (imprimés) ; fiches de dégustation ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; catalogues ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes à pizza (en carton) ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; bons à valoir sur l'achat de produits ou services (papeterie) ; bons destinés à être échangés contre des produits ou services (papeterie) ; bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires (papeterie) ;

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; fromages à pizza ; préparations fromagères pour pizza ; huiles et graisses comestibles ; huile pimentée ; huile à pizza ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; levure ; poudre pour faire lever ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; pâtes alimentaires ; sandwiches ; quiches ; tourtes ; tartes ; pizzas ; feuilles de pâte à pizza ; pâte à pizza ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; condiments à base de fruits ; sauces (condiments) et préparations pour faire des sauces ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ;

Publicité ; distribution de matériel publicitaire [échantillons, imprimés] ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers par le placement de messages et affiches publicitaires sur des sites Web ; mise à disposition de répertoires d'informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ; conseil, gestion et assistance pour la direction des affaires en relation avec des franchises commerciales ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux franchisés dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de magasins exclusivement consacrés à la fabrication et à la commercialisation de pizzas et autres produits alimentaires sur commande à emporter ou à livrer ; services de vente au détail de pizzas et d'autres produits alimentaires, de plats préparés cuisinés et de boissons alcooliques et non alcooliques ; approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires (achat de produits pour d'autres entreprises) ;

Emission de chèques cadeaux, de chèques de voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; services de diagnostics financiers ; parrainage financier ;

Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication consistant en la mise en ligne de catalogues de produits alimentaires destinés aux consommateurs, accessibles via des réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, à des journaux, des journaux personnels en ligne (blogs) et à des listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de transmission et de téléchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement à destination des téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ;

Emballage et conditionnement de produits ; transport et livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de pizzas et autres repas préparés ;

Education, formation, divertissement en particulier dans le domaine culinaire ; services de loisirs, en particulier animation d'ateliers de loisirs créatifs ; organisation de loteries et de concours (éducation ou divertissement), en particulier dans le domaine culinaire ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine culinaire ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, en particulier dans le domaine culinaire ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition de publications électroniques en ligne téléchargeables ; production d'enregistrements audiovisuels ;

Services de pizzerias et de sandwicheries ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; hébergement temporaire.