Déposée le 9 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kap Car
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Kap Car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kap Car domicilié(e) 10 rue des Piliers de la Chauvinière,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 274 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean van Waesberghe Cabinet d'Avocats WLT domicilié(e) 8 rue Linné, BP 887 41,44187 NANTES Cedex 4 - 44187 - France.
La marque Kap Car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kap Car est expirée depuis le 9 février 2015.
Kap Car Société A Responsabilité Limitée - 10 rue des Piliers de la Chauvinière,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France - SIREN 384274882
Me Jean van Waesberghe Cabinet d'Avocats WLT - 8 rue Linné, BP 887 41,44187 NANTES Cedex 4 - 44187 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation]. Entretien et réparation d'automobiles. Lavage et nettoyage d'automobiles. Transmission d'informations par réseau informatique de type Internet. Location d'automobiles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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