Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LEGIONNAIRE
Numéro de dépôt :
1345039
Date de dépôt :
20/02/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/1996
Présentation de la marque LEGIONNAIRE
Déposée le 20 février 1986 par KAOVA Nestor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEGIONNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LEGIONNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGIONNAIRE est expirée depuis le 20 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33