Déposée le 11 juin 2004 par la société KAOS CONSULTING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La fête de l'industrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la société KAOS CONSULTING domicilié(e) 26, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 849 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAOS CONSULTING Monsieur Ivan Gavriloff domicilié(e) 26, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
La marque La fête de l'industrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAOS CONSULTING - 26, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 442849865
KAOS CONSULTING Monsieur Ivan Gavriloff - 26, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Inscription le 18 mai 2005 - Rejet partiel n°412312 - Publication au BOPI 2005-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Supports d'unités électroniques d'informations visualisables à partir de banques de données informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; bandes vidéo, cassettes audio, disques compacts, disquettes et Cédéroms ; publications électroniques et publications sous forme électronique ; supports d'enregistrement optiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels informatiques. Produits de l'imprimerie, annuaires de télécommunications, imprimés, livres, manuels, publications, prospectus, revues (périodiques), magazines et journaux ; répertoires et catalogues ; papier, carton, (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), articles scolaires ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité dans des annuaires de télécommunications électroniques et imprimés et sur d'autres supports publicitaires et de données ; marketing ; audit d'innovation ; aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, estimation en affaires commerciales, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, étude de marché, recherche de marché, conseils en organisation des affaires, publication de textes publicitaires, publicité et d'informations commerciales par réseau Internet, information statistique ; sondages d'opinion ; investigation pour affaires, agence d'informations commerciales, agences de publicité, diffusion de textes publicitaires ; consultation pour les questions de personnel ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques, services mercatiques. Transmissions d'informations par Internet ou tout autre réseau de télécommunications, télécommunications, communication par réseau de fibre optique, par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, information en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images, assistée par ordinateur, transmission de messages, d'images, de données quel que soit le support, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, agence de presse, agence d'information nouvelle. Publication et édition d'annuaires de télécommunications électroniques et imprimés ; formation à l'intelligence collective, formation à la créativité, enseignement en informatique, éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, organisation et conduite de séminaires de production d'idées, enseignement, publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de scénario interactifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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