Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHEOLITE
KAOLINS D'ARVOR S.A.

Numéro de dépôt :
92439667
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque RHEOLITE

Déposée le 26 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) KAOLINS D'ARVOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHEOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KAOLINS D'ARVOR domicilié(e) 3 Boulevard Cosmao Dumanoir, 56103 LORIENT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 500 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard PICARD KAOLINS D'ARVOR - France.

La marque RHEOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHEOLITE est expirée depuis le 26 octobre 2002.

KAOLINS D'ARVOR a également déposé les autres marques suivantes : KAOLINOR , MICARVOR , HELITE , ARVORCOLOR , JEL , KA KAOLINS D'ARVOR , MINERIA , MUSCOLOR , RHEOLIN , ARVOLITE


KAOLINS D'ARVOR S.A. - 3 Boulevard Cosmao Dumanoir, 56103 LORIENT CEDEX - France - SIREN 856500046


Monsieur Richard PICARD KAOLINS D'ARVOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Kaolin et tous produits d'origine minérale - Papier et carton contenant Kaolin et tous produits d'origine minérale Caoutchouc et matières plastiques contenant Kaolin et tous produits d'origine minérale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.