Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACE COMEDIE
M. kante samba
M. traore mokobe

Numéro de dépôt :
4058163
Date de dépôt :
03/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2024
TRACE COMEDIE de kante samba

Présentation de la marque TRACE COMEDIE

Déposée le 3 janvier 2014 par monsieur kante samba et monsieur traore mokobe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRACE COMEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur kante samba domicilié(e) 7 chemin des ecoliers - 78570 - ANDRESY - France et monsieur traore mokobe domicilié(e) 11 avenue Maximilien Robespierre - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. kante samba domicilié(e) 7 chemin des ecoliers - 78570 - ANDRESY - France.

La marque TRACE COMEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE COMEDIE est expirée depuis le 3 janvier 2024.

kante samba a également déposé les autres marques suivantes : TRACE COMEDY , MY COMEDY


M. kante samba - 7 chemin des ecoliers - 78570 - ANDRESY - France

M. traore mokobe - 11 avenue Maximilien Robespierre - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


M. kante samba - 7 chemin des ecoliers - 78570 - ANDRESY - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633150 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 18 décembre 2014 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°638856 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; linge de table et serviettes en papier ; nappes en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; drapeaux en papier ; timbres-poste.

Consultations en matière de saisie de données sur Internet ; travaux de bureau ; bureau de placement ; comptabilité ; reproduction de documents ; ventes aux enchères ; vente au détail et en gros d'articles vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos, papeterie.

Dressage d'animaux.