Marque enregistrée - Marque en vigueur

RMS'app
KANSO, SAS

Numéro de dépôt :
4355755
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2027
RMS\'app de KANSO

Présentation de la marque RMS'app

Déposée le 19 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KANSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RMS'app » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KANSO domicilié(e) 84 RUE DE LILLE - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 003 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme OLHABERRIET DANIELLE domicilié(e) 84 RUE DE LILLE - 75007 - PARIS - France.

La marque RMS'app a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMS'app arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

KANSO a également déposé les autres marques suivantes : KANSO , agence-K , LMS'app , agence K


KANSO, SAS - 84 RUE DE LILLE - 75007 - PARIS - France - SIREN 791003650


Mme OLHABERRIET DANIELLE - 84 RUE DE LILLE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.