RMS'app
Présentation de la marque RMS'app
Déposée le 19 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KANSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RMS'app » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RMS'app a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMS'app arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.
KANSO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42