Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUSSOLE
kanoute ousmane

Numéro de dépôt :
3784018
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
BOUSSOLE de kanoute ousmane

Présentation de la marque BOUSSOLE

Déposée le 22 novembre 2010 par kanoute ousmane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUSSOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est kanoute ousmane domicilié(e) 09 rue general leclerc - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kanoute ousmane domicilié(e) 09 rue general leclerc - 77100 - MEAUX - France.

La marque BOUSSOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSSOLE est expirée depuis le 22 novembre 2020.


kanoute ousmane - 09 rue general leclerc - 77100 - MEAUX - France


kanoute ousmane - 09 rue general leclerc - 77100 - MEAUX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Lunettes (optique) ; étuis à lunettes ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.