Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA GAÏA
KANOPE, SAS

Numéro de dépôt :
4035346
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2023
TERRA GAÏA de KANOPE

Présentation de la marque TERRA GAÏA

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KANOPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA GAÏA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KANOPE domicilié(e) 395 montée des sables - 26380 - peyrins - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 131 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KANOPE, M. Philippe MARTINET domicilié(e) 395 montée des sables - 26380 - peyrins - France.

La marque TERRA GAÏA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA GAÏA est expirée depuis le 26 septembre 2023.

KANOPE a également déposé les autres marques suivantes : KANOPE , KANOPE PRODUCTION , FREEGO , EYSSART


KANOPE, SAS - 395 montée des sables - 26380 - peyrins - France - SIREN 528131196


KANOPE, M. Philippe MARTINET - 395 montée des sables - 26380 - peyrins - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.