Déposée le 29 mai 2002 par KANO EDOUARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est KANO EDOUARD domicilié(e) 4 ALLEE DES ECOLES,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KANO EDOUARD domicilié(e) 4 ALLEE DES ECOLES,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France.
La marque MOOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOS est expirée depuis le 29 mai 2012.
KANO EDOUARD - 4 ALLEE DES ECOLES,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France
KANO EDOUARD - 4 ALLEE DES ECOLES,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France
Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362308 - Publication au BOPI 2002-12-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Monture pour verre optique Vêtements (habillement) Sac à main, sac à dos, porte monnaie non en métaux précieux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOOS"
