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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KANNAD
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ISOLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOLINE
KANNAD, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1612563
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020

Présentation de la marque ISOLINE

Déposée le 14 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KANNAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KANNAD domicilié(e) Village du Hirgoat ZI des Cinq Chemins - 56520 - GUIDEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 055 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ISOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOLINE est expirée depuis le 14 juin 2020.


KANNAD, société par actions simplifiée unipersonnelle - Village du Hirgoat ZI des Cinq Chemins - 56520 - GUIDEL - France - SIREN 500055744


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175197 - Publication au BOPI 2000-06-09

Inscription le 14 décembre 1998 - Gage constitué n°268490 - Publication au BOPI 1998-12-14

Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469868 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 3 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°469865 - Publication au BOPI 2008-03-03

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2010 n°2436988 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-07

Inscription le 29 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°665751 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

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