Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poole
Kann Yann

Numéro de dépôt :
3743814
Date de dépôt :
05/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2020
Poole de Kann Yann

Présentation de la marque Poole

Déposée le 5 juin 2010 par Kann Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Poole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Kann Yann domicilié(e) 98 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kann Yann domicilié(e) 98 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Poole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poole est expirée depuis le 5 juin 2020.

Kann Yann a également déposé les autres marques suivantes : Le Protocole , ORGY , John Poole


Kann Yann - 98 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Kann Yann - 98 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 23 novembre 2010 - Retrait partiel n°536128 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547136 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.