Déposée par voie électronique le 9 avril 2010 par Kann Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Protocole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est Kann Yann domicilié(e) 98 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kann Yann domicilié(e) 98 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.
La marque Le Protocole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Protocole est expirée depuis le 9 avril 2020.
Kann Yann a également déposé les autres marques suivantes : ORGY , John Poole , Poole
Kann Yann - 98 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France
Kann Yann - 98 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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