Déposée le 22 mai 1985 par la société étrangère KANEKA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère KANEKA CORPORATION domicilié(e) 2-3-18 Nakanoshima, Kita-ku, Osaka - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque ARTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KANEKA CORPORATION, société de droit japonais - 2-3-18 Nakanoshima, Kita-ku, Osaka - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2005 n°2289080 - Publication au BOPI 2005-05-25
Renouvellement sans limitation n°2048423 - Publication au BOPI 1995-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43
Inscription le 8 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°606267 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2015 n°2583638 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-08
Fibres pour la fabrication de cheveux artificiels pour perruques et pour compositions de cheveux, perruques, toupets, nattes, tresses et autres compositions de cheveux et faux cheveux.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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