Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL - ART
Kaneh DARAEI

Numéro de dépôt :
99793091
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque INTERNATIONAL - ART

Déposée le 20 mai 1999 par Kaneh DARAEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTERNATIONAL - ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est Kaneh DARAEI, domicilié(e) 30 CH DES MARAICHERS, BAT D2 Appt 135, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Kaneh DARAEI - France.

La marque INTERNATIONAL - ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL - ART est expirée depuis le 20 mai 2009.


Kaneh DARAEI - 30 CH DES MARAICHERS, BAT D2 Appt 135, 31400 TOULOUSE - France


MR Kaneh DARAEI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Agences de modèles pour artistes. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs Mise à disposition d'une base de données culturels et/ou éducatives. Messagerie électronique, communication par terminaux d'ordinateur. Organisation de spectacles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.