Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOLACT
KANEBO KABUSHIKI KAISHA (société organisée selon les lois du Japon)

Numéro de dépôt :
99772300
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque BIOLACT

Déposée le 1 février 1999 par KANEBO KABUSHIKI KAISHA (société organisée selon les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOLACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est KANEBO KABUSHIKI KAISHA (société organisée selon les lois du Japon), domicilié(e) 17-4, Sumida 5-Chome, Sumida-Ku, TOKYO, JAPAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BIOLACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOLACT est expirée depuis le 1 février 2009.

KANEBO KABUSHIKI KAISHA (société organisée selon les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : LACTRON


KANEBO KABUSHIKI KAISHA (société organisée selon les lois du Japon) - 17-4, Sumida 5-Chome, Sumida-Ku, TOKYO, JAPAN - France


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Fibres chimiques à usage textile ; cordes (non en métal ou en amiante) ; sacs et sachets d'emballage en matières textiles, bâches. Fils à usage textile. Tissus tissés et tricotés ; feutres, tissus textiles non tissés ; serviettes de tables en textile, torchons, articles en tissu, à savoir : mouchoirs de poche en matière textile, serviettes de toilettes japonaises, serviettes de toilette et draps de bain, essuie-mains en matière textile ; moustiquaires ; draps de lit, édredons de lit et matelas garnis de coton, enveloppes d'édredons de lit ; toile à matelas, taies d'oreiller, couvertures, housses de chaises en textiles ; tentures murales en textiles ; stores en textiles, rideaux, nappes de table (non en papier), rideaux épais de scène.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).