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Marques déposées par la société étrangère KANEBO KABUSHIKI KAISHA (KANEBO LTD
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BACTEKILLER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTEKILLER
KANEBO KABUSHIKI KAISHA (KANEBO LTD) société de droit Japonais

Numéro de dépôt :
92408998
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012

Présentation de la marque BACTEKILLER

Déposée le 6 mars 1992 par la société étrangère KANEBO KABUSHIKI KAISHA (KANEBO LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTEKILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société étrangère KANEBO KABUSHIKI KAISHA (KANEBO LTD domicilié(e) N° 17-4, Sumida 5-chome, Sumida-Ku TOKYO,JAPON (dossier no 2211925) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2211925) - 92593 - France.

La marque BACTEKILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTEKILLER est expirée depuis le 6 mars 2012.

KANEBO KABUSHIKI KAISHA (KANEBO LTD a également déposé les autres marques suivantes : KANEBO , HEIAN , KANEBO KYOTO , KANEBO KYOTO , NAZCA , L 600 , KANEBO , HINOTORI , KANEBO KYOTO


KANEBO KABUSHIKI KAISHA (KANEBO LTD) société de droit Japonais - N° 17-4, Sumida 5-chome, Sumida-Ku TOKYO,JAPON (dossier no 2211925) - Japon


NOVAMARK - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2211925) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2211925 - Publication au BOPI 2001-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 9 juillet 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°373816 - Publication au BOPI 2003-07-09

Inscription le 26 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°382399 - Publication au BOPI 2003-11-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Etoffes en fibre synthétique pour emploi dans la fabrication des vêtements, des vestes, des costumes et autre habillement, revêtements intèrieurs pour chaussures et sacs, et revêtement extèrieure pour sièges, à savoir étoffes tisées, étoffes tricotées et étoffes non-tissées