Déposée le 5 janvier 1988 par KANEBO KABUSHIKI KAISHA (autrement dite KANEBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BACTEKILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KANEBO KABUSHIKI KAISHA (autrement dite KANEBO, LTD.) domicilié(e) ,société de droit japonais, 17-4, Sumida 5-Chome, Sumida-ku, TOKYO JAPON (dossier no 2102889) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2102889) - France.
La marque BACTEKILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KANEBO KABUSHIKI KAISHA (autrement dite KANEBO, LTD.) - ,société de droit japonais, 17-4, Sumida 5-Chome, Sumida-ku, TOKYO JAPON (dossier no 2102889) - Japon
NOVAMARK - (dossier no 2102889) - France
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1997 n°2102889 - Publication au BOPI 1997-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansement;agents antibactériens (médicaments);matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) fibres en polyester; matières textiles fibreuses brutes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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