Déposée le 3 août 2005 par Kané Anne Aïssata
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AÏSSATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est Kané Anne Aïssata domicilié(e) 70, rue de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Kané Anne domicilié(e) 70, rue de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque AÏSSATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AÏSSATA est expirée depuis le 3 août 2015.
Kané Anne Aïssata - 70, rue de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France
Melle Kané Anne - 70, rue de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
– joaillerie, bijouterie, metaux precieux et leurs alliages, coffrets à bijoux, boites en metaux précieux, portes clefs fantaisie, statues ou figurines en métaux précieux, etuis à cigarettes en métaux précieux, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux precieux, vaisselle en métaux précieux. – cuir, portefeuilles, porte monnaie non en metaux précieux, sacs à main, à dos , boites en cuir. Coffrets à bijoux. – meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, corne os. Coussins. Vannerie, boites en bois.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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