Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNANT-DONNANT
MONSIEUR KANDOT CESAR
MONSIEUR MORENO PASCAL

Numéro de dépôt :
3025149
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2010

Présentation de la marque DONNANT-DONNANT

Déposée le 2 mai 2000 par monsieur KANDOT CESAR et monsieur MORENO PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONNANT-DONNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Les déposants sont monsieur KANDOT CESAR domicilié(e) 7 CHEMIN DU MOULIN, 94880 NOISEAU - France et monsieur MORENO PASCAL domicilié(e) 21 RUE JACQUES MONOD, 94880 NOISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR KANDOT CESAR - France.

La marque DONNANT-DONNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNANT-DONNANT est expirée depuis le 2 mai 2010.


MONSIEUR KANDOT CESAR - 7 CHEMIN DU MOULIN, 94880 NOISEAU - France

MONSIEUR MORENO PASCAL - 21 RUE JACQUES MONOD, 94880 NOISEAU - France


MONSIEUR KANDOT CESAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Informations en matière d'éducation et de divertissement ; location d'enregistrements sonores ; exploitation de salle de cinéma et de jeux ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; production de films ; publication de livres ; location d'appareils audio et d'enregistrements sonores ; location de caméras, de bandes vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; publication de textes (autres que publicitaires) ; location de postes de radio-télévision ; divertissement radiophonique et télévisé ; services de conseils juridiques ; Consultations juridiques ; organisation d'expositions, de foires et de salons ; services d'échanges de correspondances ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droits d'auteurs, constitution, réalisation (conception) de banques de données et de bases de données ; exploitation de banques de données et de bases de données administratives ; exploitation de banques de données et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques pour ordinateurs, pour systèmes bandes vidéo ; gestions de lieux d'expositions ; services de location d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; vêtements, chaussures, chapellerie ; Appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la duplication et la reproduction du son ou des images ; récepteurs de télévision ; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; Appareils et instruments de téléinformatique et de télématique, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques optiques, disques optiques compacts, supports, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, films (pellicules) impréssionnés, films pour l'enregistrement des sons, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, circuits imprimés, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, logiciels d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; Appareils de radio et de télévision ; récepteurs (audio-vidéo), satellites à usage scientifique, supports de données optiques, téléscripteurs, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, transmetteurs (télécommunication), visiophones ; cassettes audio et vidéo, disques vidéo, cassettes et disques laser, produits de l'imprimerie ; imprimées et journaux, magazines, livres et revues, publications en tous genres, brochures, catalogues, prospectus, pamphlets, tous articles promotionnels en papier ou carton ; article de papéterie et de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (autres que les appareils) ; machines à écrire ; clichés. Services de publicités, services d'affaires, à savoir : aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), mise à jour de documents publicitaires ; études de marchés ; estimation en matière commerciale ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de promotion de ventes pour des tiers ; publicationde textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services de réponse téléphonique, reproduction de documents ; informations statistiques ; services de publicités télévisées. Services de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; services d'appel radioélectrique ; communication par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication et d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; radiodiffusion ; téléphonie et radiotéléphonie mobile ; services télégraphiques et téléphoniques ; télévision par câbles ; transmission par satellite. Services d'éducation, de formation ; de divertissement, d'activités sportives et culturelles ; productions de films sur bande-vidéo, studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques, de films cinématographiques, organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences et congrès et d'images assistées par ordinateur ; radiodiffusion ; téléphoniques ; télégraphiques ; services de discothèques ; divertissements radiophoniques et télévisées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.