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Marques déposées par KANDIN Patrice Jean Maurice
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PROVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVEL
KANDIN Patrice Jean Maurice

Numéro de dépôt :
99811536
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque PROVEL

Déposée le 6 septembre 1999 par KANDIN Patrice Jean Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est KANDIN Patrice Jean Maurice, domicilié(e) 19 Cours des Alpes, 13650 MEYRARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KANDIN Patrice - France.

La marque PROVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811536.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVEL est expirée depuis le 6 septembre 2009.


KANDIN Patrice Jean Maurice - 19 Cours des Alpes, 13650 MEYRARGUES - France


KANDIN Patrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Dispositif anti ouverture de l'extérieur pour fenêtres de toit : - matériaux de construction non métalliques. Serrurerie et quincaillerie non métallique. - matériaux de construction métalliques. Serrurerie et quincaillerie métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.