Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAMY
KAMY FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
94551555
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque KAMY

Déposée le 23 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAMY FRANCE domicilié(e) Z.I. BRAYE DE CAU, 13287 LA PENNE SUR HUVEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 534 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque KAMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMY est expirée depuis le 23 décembre 2004.


KAMY FRANCE (SARL) - Z.I. BRAYE DE CAU, 13287 LA PENNE SUR HUVEAUNE - France - SIREN 394534929


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Fruits et légumes secs.Epices, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, sauces, condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.