KAMA SUTRA
Présentation de la marque KAMA SUTRA
Déposée le 26 octobre 1990 par la société KAMSUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAMA SUTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KAMA SUTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAMA SUTRA est expirée depuis le 26 octobre 2020.
KAMSUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2000 n°2182514 - Publication au BOPI 2000-09-21
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445890 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08