Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOW BALL
Monsieur KAMPSCHOER Théodorus

Numéro de dépôt :
1576507
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
12/02/2000
SNOW BALL de KAMPSCHOER Théodorus

Présentation de la marque SNOW BALL

Déposée le 12 février 1990 par monsieur KAMPSCHOER Théodorus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « SNOW BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur KAMPSCHOER Théodorus domicilié(e) 19 Rue Pen Ar Pont, 29250 ST POL DE LEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEVAUCHER - France.

La marque SNOW BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW BALL est expirée depuis le 12 février 2000.

KAMPSCHOER Théodorus a également déposé les autres marques suivantes : SCHNEEBAL , SCHNEEWITTCHEN BLANCHE-NEIGE , BLANCA NIEVES , SNEEUWWITJE , WITKOP , PAIMPOL P , LITTLE SNOW-WHITE SNOW-WHITE , DOLA DE NIEVE , DE KEIZER , BOULE DE NEIGE SNEEUWBAL


Monsieur KAMPSCHOER Théodorus - 19 Rue Pen Ar Pont, 29250 ST POL DE LEON - France


Monsieur CHEVAUCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Fruits, légumes, primeurs frais, conservés, surgelés, liophylisés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.