Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTLE SNOW-WHITE SNOW-WHITE
Monsieur KAMPSCHOER Théodorus

Numéro de dépôt :
1576504
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
12/02/2000
LITTLE SNOW-WHITE SNOW-WHITE de KAMPSCHOER Théodorus

Présentation de la marque LITTLE SNOW-WHITE SNOW-WHITE

Déposée le 12 février 1990 par monsieur KAMPSCHOER Théodorus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « LITTLE SNOW-WHITE SNOW-WHITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur KAMPSCHOER Théodorus domicilié(e) 19 Rue Pen Ar Pont, 29250 ST POL DE LEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEVAUCHER - France.

La marque LITTLE SNOW-WHITE SNOW-WHITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTLE SNOW-WHITE SNOW-WHITE est expirée depuis le 12 février 2000.

KAMPSCHOER Théodorus a également déposé les autres marques suivantes : SCHNEEBAL , SCHNEEWITTCHEN BLANCHE-NEIGE , SNOW BALL , BLANCA NIEVES , SNEEUWWITJE , WITKOP , PAIMPOL P , DOLA DE NIEVE , DE KEIZER , BOULE DE NEIGE SNEEUWBAL


Monsieur KAMPSCHOER Théodorus - 19 Rue Pen Ar Pont, 29250 ST POL DE LEON - France


Monsieur CHEVAUCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Fruits, légumes, primeurs Frais, conservés, surgelés, liophylisés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.