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Marques déposées par monsieur KAMPSCHOER Théodorus
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BOULE DE NEIGE SNEEUWBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULE DE NEIGE SNEEUWBAL
Monsieur KAMPSCHOER Théodorus

Numéro de dépôt :
1576505
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
12/02/2000
BOULE DE NEIGE SNEEUWBAL de KAMPSCHOER Théodorus

Présentation de la marque BOULE DE NEIGE SNEEUWBAL

Déposée le 12 février 1990 par monsieur KAMPSCHOER Théodorus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « BOULE DE NEIGE SNEEUWBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur KAMPSCHOER Théodorus domicilié(e) 19 Rue Pen Ar Pont, 29250 ST POL DE LEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEVAUCHER - France.

La marque BOULE DE NEIGE SNEEUWBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULE DE NEIGE SNEEUWBAL est expirée depuis le 12 février 2000.

KAMPSCHOER Théodorus a également déposé les autres marques suivantes : SCHNEEBAL , SCHNEEWITTCHEN BLANCHE-NEIGE , SNOW BALL , BLANCA NIEVES , SNEEUWWITJE , WITKOP , PAIMPOL P , LITTLE SNOW-WHITE SNOW-WHITE , DOLA DE NIEVE , DE KEIZER


Monsieur KAMPSCHOER Théodorus - 19 Rue Pen Ar Pont, 29250 ST POL DE LEON - France


Monsieur CHEVAUCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Fruits, légumes, primeurs frais conservés, surgelés, liophylisés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.