Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE MAGIQUE
KAMOUH FRANCIS

Numéro de dépôt :
97703922
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2007

Présentation de la marque FORMULE MAGIQUE

Déposée le 13 novembre 1997 par KAMOUH FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMULE MAGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est KAMOUH FRANCIS, domicilié(e) 10 rue Alibert, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS KAMOUH - France.

La marque FORMULE MAGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE MAGIQUE est expirée depuis le 13 novembre 2007.

KAMOUH FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE DES SPORTS , FOOT POKER , MARQUE EXPRESS , LOTO METEO , POKER SPORTIF


KAMOUH FRANCIS - 10 rue Alibert, 75010 Paris - France


FRANCIS KAMOUH - France


Inscription le 20 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435784 - Publication au BOPI 2006-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Supports d'enregistement magnétiques, disques acoustiques, disques compactes (CéDéROM), cassettes audio et vidéo, appareils pour le traitement de l'information, logiciels, ordinateurs, disquettes jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des chaussures, des vêtements et des tapis. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, jeux d'argent

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.