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Marques déposées par la société kammerer
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CARRÉ DE TERRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARRÉ DE TERRE
kammerer, GAEC

Numéro de dépôt :
3903906
Date de dépôt :
11/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CARRÉ DE TERRE de kammerer

Présentation de la marque CARRÉ DE TERRE

Déposée le 11 mars 2012 par la société kammerer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARRÉ DE TERRE »

Le déposant est la société kammerer domicilié(e) 50 RUE DE LA GARE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 413 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kammerer, M. JEAN DANIEL KAMMERER domicilié(e) 50 RUE DE LA GARE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

kammerer a également déposé les autres marques suivantes : MONA LISALON , VIAFLORE , GERNEGROSS LOCI , PAPA RISRIS TAMTAM , TERRE ET RACINE , MONA LISAC , PARIS TAMTAM , COHABITACLE


kammerer, GAEC - 50 RUE DE LA GARE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 411413305


kammerer, M. JEAN DANIEL KAMMERER - 50 RUE DE LA GARE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668412 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.