Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCALE
KAMIR FRANCE, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97660991
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque PROVENCALE

Déposée le 28 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAMIR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAMIR FRANCE domicilié(e) 43-45, rue de la Haie Coq, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 196 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SULTAN-URBAN-PEREZ Société civile professionnelle - France.

La marque PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCALE est expirée depuis le 28 janvier 2007.

KAMIR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOUVEAU EDITION , ABSTRACT , NATURE REPUBLIC , VISAGE , REPUBLIQUE CLASSICS , Alibi , EMILY CLAIRE , PHILIPPE DE CHAMBORD , ZINGARA COLLECTION


KAMIR FRANCE, Société A Responsabilité Limitée - 43-45, rue de la Haie Coq, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 381196989


SULTAN-URBAN-PEREZ Société civile professionnelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Vêtements (habillement) (à l'exception des vêtements en tissus) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) (à l'exception des chaussures en tissus) ; chapellerie (à l'exception de la chapellerie en tissus).