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Marques déposées par monsieur KAMEL SECRAOUI
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RE-CYCLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RE-CYCLES
M. KAMEL SECRAOUI
M. florent motte

Numéro de dépôt :
4151452
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RE-CYCLES de KAMEL SECRAOUI

Présentation de la marque RE-CYCLES

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2015 par monsieur KAMEL SECRAOUI et monsieur florent motte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RE-CYCLES »

Les déposants sont monsieur KAMEL SECRAOUI domicilié(e) 10 AV DE RANGUEIL - 31200 - TOULOUSE - France et monsieur florent motte domicilié(e) 12 IMPASSE A. REAL - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KAMEL secraoui domicilié(e) 10 AV DE RANGUEIL - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12


M. KAMEL SECRAOUI - 10 AV DE RANGUEIL - 31200 - TOULOUSE - France

M. florent motte - 12 IMPASSE A. REAL - 31200 - TOULOUSE - France


M. KAMEL secraoui - 10 AV DE RANGUEIL - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 15 février 2017 - Rejet total n°694832 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.