Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Mac Douglas
Numéro de dépôt :
3920503
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Mac Douglas
Déposée le 16 mai 2012 par monsieur KAMEL SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mac Douglas »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAMEL SAM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 11 avril 2013 - Rejet total n°598731 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11