Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mac Douglas
M. KAMEL SAM

Numéro de dépôt :
3920503
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Mac Douglas de KAMEL SAM

Présentation de la marque Mac Douglas

Déposée le 16 mai 2012 par monsieur KAMEL SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mac Douglas »

Le déposant est monsieur KAMEL SAM domicilié(e) 7 Avenue Buswell, 0 Quatre Bornes - Maurice.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Kamel SAM domicilié(e) 7 Avenue Buswell, 0 QUATRE BORNES - Maurice.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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KAMEL SAM a également déposé les autres marques suivantes : Maille Street , LES DEUX ANCRES


M. KAMEL SAM - 7 Avenue Buswell, 0 Quatre Bornes - Maurice


M. Kamel SAM - 7 Avenue Buswell, 0 QUATRE BORNES - Maurice


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet total n°598731 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.