Marque enregistrée - Marque en vigueur

METSAFE
M. kamel rebaï, Agissant pour le compte de la société "METSAFE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4314950
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2026
METSAFE de kamel rebaï

Présentation de la marque METSAFE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2016 par monsieur kamel rebaï auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur kamel rebaï domicilié(e) APPT A03, 20 rue sainte lucie - 31300 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Kamel Rebaï domicilié(e) APPT A03, 20 RUE Sainte lucie - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque METSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METSAFE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.


M. kamel rebaï, Agissant pour le compte de la société "METSAFE" en cours de formation - APPT A03, 20 rue sainte lucie - 31300 - toulouse - France


M. Kamel Rebaï - APPT A03, 20 RUE Sainte lucie - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.