Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODE TRANSPORT
M. Kamel KELOUA

Numéro de dépôt :
3980616
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
ODE TRANSPORT de Kamel KELOUA

Présentation de la marque ODE TRANSPORT

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par monsieur Kamel KELOUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODE TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Kamel KELOUA domicilié(e) 57 rue Molière - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Kamel KELOUA domicilié(e) 57 rue Molière - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque ODE TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODE TRANSPORT est expirée depuis le 6 février 2023.

Kamel KELOUA a également déposé les autres marques suivantes : halalbox


M. Kamel KELOUA - 57 rue Molière - 93100 - MONTREUIL - France


M. Kamel KELOUA - 57 rue Molière - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Transport ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation.