Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Windows 7
Kamel EDJEKOUANE
Numéro de dépôt :
3791188
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Windows 7
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par Kamel EDJEKOUANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Windows 7 »
Le déposant est Kamel EDJEKOUANE domicilié(e) 99 rue Pasteur - 95320 - Saint Leu la Foret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kamel EDJEKOUANE domicilié(e) 99 rue Pasteur - 95320 - Saint Leu la Foret - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kamel EDJEKOUANE - 99 rue Pasteur - 95320 - Saint Leu la Foret - France
Kamel EDJEKOUANE - 99 rue Pasteur - 95320 - Saint Leu la Foret - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Inscription le 29 mars 2011 - Retrait total n°546108 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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