Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANARICAR.COM
M. kamel benbraham

Numéro de dépôt :
4072232
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2024
CANARICAR.COM de kamel benbraham

Présentation de la marque CANARICAR.COM

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par monsieur kamel benbraham auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANARICAR.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur kamel benbraham domicilié(e) 2 allée alfred capus - 93500 - pantin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. kamel benbraham domicilié(e) 2 allée alfred capus - 93500 - pantin - France.

La marque CANARICAR.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANARICAR.COM est expirée depuis le 27 février 2024.


M. kamel benbraham - 2 allée alfred capus - 93500 - pantin - France


M. kamel benbraham - 2 allée alfred capus - 93500 - pantin - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637858 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils pour la transmission de messages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; location de véhicules ; visites touristiques guidées.