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Marques déposées par monsieur KAMEL BELLAHSSAN
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CORPUS TELECOM GALLIA TELECOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORPUS TELECOM GALLIA TELECOM
M. KAMEL BELLAHSSAN

Numéro de dépôt :
4112688
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2024
CORPUS TELECOM GALLIA TELECOM de KAMEL BELLAHSSAN

Présentation de la marque CORPUS TELECOM GALLIA TELECOM

Déposée par voie électronique le 20 août 2014 par monsieur KAMEL BELLAHSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORPUS TELECOM GALLIA TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur KAMEL BELLAHSSAN domicilié(e) 9 IMPASSE CAMELIAS - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KAMEL BELLAHSSAN domicilié(e) 9 IMPASSE CAMELIAS - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque CORPUS TELECOM GALLIA TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPUS TELECOM GALLIA TELECOM est expirée depuis le 20 août 2024.


M. KAMEL BELLAHSSAN - 9 IMPASSE CAMELIAS - 82000 - MONTAUBAN - France


M. KAMEL BELLAHSSAN - 9 IMPASSE CAMELIAS - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.