Déposée le 24 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAMATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KAMATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-36 du 4 septembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAMATEC domicilié(e) 100 B MONTGOLFIER - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 758 527 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GROLEE ARMELLE domicilié(e) 2 Chemin DU MOULIN D'ARCHE - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France.
La marque KAMATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAMATEC arrivera à expiration en date du 24 juillet 2029.
KAMATEC a également déposé les autres marques suivantes : VEDITEC
KAMATEC, SARL - 100 B MONTGOLFIER - 69006 - LYON - France - SIREN 502758527
M. GROLEE ARMELLE - 2 Chemin DU MOULIN D'ARCHE - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 10 février 2010 - Retrait partiel n°515668 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-10
Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Inscription le 2 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774149 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2019 n°2727759 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-10-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants de plongée ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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