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Marques déposées par Kamalia Mehtiyeva
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Ursa Minor
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ursa Minor
Kamalia Mehtiyeva, Agissant pour le compte de la société "Société Nouvelle" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3878747
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/12/2021
Ursa Minor de Kamalia Mehtiyeva

Présentation de la marque Ursa Minor

Déposée le 2 décembre 2011 par Kamalia Mehtiyeva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ursa Minor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est Kamalia Mehtiyeva, Agissant pour le compte de la société "Société Nouvelle" en cours de formation domicilié(e) 84 Boulevard de Port Royal - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Jamila Mehdiyeva Marquer domicilié(e) 26 Rue Diderot - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.

La marque Ursa Minor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ursa Minor est expirée depuis le 2 décembre 2021.


Kamalia Mehtiyeva, Agissant pour le compte de la société "Société Nouvelle" en cours de formation - 84 Boulevard de Port Royal - 75005 - Paris - France


Mme. Jamila Mehdiyeva Marquer - 26 Rue Diderot - 92130 - Issy Les Moulineaux - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.