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Marques déposées par monsieur KAMAL CHABANE
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OBSEQUES MUSULMANES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OBSEQUES MUSULMANES
M. KAMAL CHABANE

Numéro de dépôt :
4057488
Date de dépôt :
28/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OBSEQUES MUSULMANES de KAMAL CHABANE

Présentation de la marque OBSEQUES MUSULMANES

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2013 par monsieur KAMAL CHABANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBSEQUES MUSULMANES »

Le déposant est monsieur KAMAL CHABANE domicilié(e) 27 RUE MILLET - 78130 - LES MUREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KAMAL CHABANE domicilié(e) 27 RUE MILLET - 78130 - LES MUREAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37 45


M. KAMAL CHABANE - 27 RUE MILLET - 78130 - LES MUREAUX - France


M. KAMAL CHABANE - 27 RUE MILLET - 78130 - LES MUREAUX - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679542 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles ; objets d'art, statues et statuettes en pierre, béton ou en marbre ; monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;

Services d'assurances obsèques et pré-obsèques, de prévoyance funéraire, d'assurance décès rapatriement ;

Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ;

Services pompes funèbres, organisation des obsèques ; gestion de chambres funéraires ; enterrement, rapatriement ; organisation de cérémonies religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres.