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Marques déposées par monsieur KAMAL CHABANE
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HALAL DE FRANCE HALAL DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALAL DE FRANCE HALAL DE FRANCE
MR. KAMAL CHABANE

Numéro de dépôt :
3169952
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2012
HALAL DE FRANCE HALAL DE FRANCE de KAMAL CHABANE

Présentation de la marque HALAL DE FRANCE HALAL DE FRANCE

Déposée le 19 juin 2002 par monsieur KAMAL CHABANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HALAL DE FRANCE HALAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est monsieur KAMAL CHABANE domicilié(e) 14 Villa du Bel Air,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. KAMAL CHABANE domicilié(e) 14 Villa du Bel Air,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque HALAL DE FRANCE HALAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALAL DE FRANCE HALAL DE FRANCE est expirée depuis le 19 juin 2012.


MR. KAMAL CHABANE - 14 Villa du Bel Air,75012 PARIS - 75012 - France


MR. KAMAL CHABANE - 14 Villa du Bel Air,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Viande, volaille, gibier, poisson. Extraits de viande. Extraits de volaille. Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits. &Elig;ufs. Lait. Produits laitiers. Farines et céréales, pain. Pâtisserie et confiserie. Miel, glace à rafraîchir. Epices. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.